RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Copropriété: 14, rue Alain Bouchard et 21, rue Louis Tiercelin

JOUISSANCE


Chacun des Occupants jouira des parties communes dont il aura le droit de faire usage en bon père de famille sauf y faire ni souffrir qu'il y soit fait aucun tort, ni dégradation à peine d'en répondre personnellement.

ENCOMBREMENT DES ACCÈS


Les Propriétaires ou Occupants de l'ensemble immobilier dont il s’agit ne pourront encombrer les entrées, vestibules, paliers, couloirs, dégagements, passages, rampes d'accès, cour et jardin, ni y laisser séjourner des objets quelconques, même momentanément.
Les dépôts de voitures d’enfants, bicyclettes, sont expressément interdits dans les vestibules et dégagements, le tout de manière à ne pas gêner la circulation dans la maison.

LE STATIONNEMENT DES VOITURES AUTOMOBILES EST FORMELLEMENT INTERDIT DANS LA COUR, DEVANT LA PORTE DES GARAGES.

BALCONS ET FENÊTRES

Il ne pourra être mis sur les fenêtres ou balcons, aucune caisse susceptible de nuire à la propreté et au bon aspect des façades.

IL SERA EXPRESSÉMENT DÉFENDU D'ÉTENDRE DU LINGE AUX FENÊTRES.

Aucun objet ne devra être déposé sur les bords des fenêtres sans être fortement assujetti pour le garantir contre tous risques de chute. Les vases à fleurs devront reposer sur les dessous de vases conçus de manière à recevoir le surcroît de l’eau d'arrosage et éviter ainsi de détériorer les murs et d'incommoder les passants. 

TRANQUILLITÉ DE LA MAISON


Les appartements ne pourront être occupés que par des personnes de bonne vie et moeurs qui devront veiller à ce qu'il ne soit rien fait qui puisse nuire à la bonne tenue de la maison.

AUCUN OCCUPANT NE DEVRA CAUSER DE MOINDRE TROUBLE DE JOUISSANCE DIURNE OU NOCTURNE, PAS LE BRUIT, LES TRÉPIDATIONS, LES ODEURS OU TOUTES AUTRES CAUSES.

Le bricolage est toléré de 8 heures à 19 heures et interdit la nuit. 
Les appareils ménagers ne devront pas fonctionner de 22 heures à 8 heures.
L’ouverture et la femeture des volets métalliques étant bruyantes, éviter la manœuvre de 22 heures à 7 heures.
Les occupants devront veiller à ne pas gêner leur voisins par le son trop élevé des télévisons et autres appareils.
Eviter de marcher en chaussures dans les appartements, mettre des tampons sous les chaises.

L’ENTRÉE DE L'IMMEUBLE EST INTERDITE AUX QUÊTEURS ET COLPORTEURS.

Le conseil syndical doit être avisé au moins 48 heures à l'avance de tout déménagement et aménagement. Il sera procédé à la vérification de toutes dégradations de la cage d'escalier et les frais incomberont aux personnes les ayants causées.

ANIMAUX


Les animaux criards sont interdits dans les immeubles. Les chiens et chats seront tolérés, ils ne pourront circuler seuls dans les escaliers et vestibules, ni parties communes.
Toutes dégradations et détériorations occasionnées par les animaux domestiques seront, bien entendu, à la charge de leur propriétaires.